Le FONPEPS, OU COMMENT DONNER DU PEPS A SON EMPLOI
Le Fonds national pour l’emploi pérenne dans le spectacle (FONPEPS) est un fonds public créé pour...
Lire la suitePublié par Profession culture | 1 mai 2020 | Fiscalité |
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Lire la suitePublié par Profession culture | 1 mai 2020 | Juridique |
Pourquoi protéger une création ? Que protéger ? Le droit d’auteur protège des concepts, des...
Lire la suitePublié par Profession culture | 1 mai 2020 | Social / Paie |
Consacrés par la loi du 3 juillet 1985, puis inscrits dans le Code de la propriété intellectuelle...
Lire la suitePublié par Profession culture | 1 mars 2020 | Fiscalité |
Afin de soutenir et favoriser la filière musicale, l’État a créé en 2006 un crédit d’impôt...
Lire la suitePublié par Profession culture | 1 mars 2020 | Juridique |
Les associations loi 1901 L’association loi 1901 est à but non lucratif : son objet social doit en...
Lire la suite15/02/2023 : Médecine du travail - Attention, le montant minimum des cotisation Thalie santé qui était exceptionnellement passé de 48 à à 60 euros TTC en 2022 a finalement été maintenu en 2023. Ainsi la cotisation Thalie santé reste fixée à 0,32% avec un minimum de 60 euros TTC.
08/02/2023 : Le barème fiscal des indemnités kilométriques permet l’évaluation des frais de déplacement relatifs à l’utilisation d’un véhicule par les salariés optant pour le régime des frais réels déductibles a été revalorisé au 1er février 2023 - voir le nouveau barème
26/01/2023 : L’Autorité de la concurrence sanctionne Audiens Santé-Prévoyance pour abus de position dominante - lire le communiqué