PROTECTION D’OEUVRES ORIGINALES : LES ETAPES A SUIVRE
Pourquoi protéger une création ? Que protéger ? Le droit d’auteur protège des concepts, des...
En savoir plusPosté par Profession culture | 1 mai 2020 | Juridique |
Pourquoi protéger une création ? Que protéger ? Le droit d’auteur protège des concepts, des...
En savoir plusPosté par Profession culture | 1 mai 2020 | Social / Paie |
Consacrés par la loi du 3 juillet 1985, puis inscrits dans le Code de la propriété intellectuelle...
En savoir plusPosté par Profession culture | 1 mars 2020 | Fiscalité |
Afin de soutenir et favoriser la filière musicale, l’État a créé en 2006 un crédit d’impôt...
En savoir plusPosté par Profession culture | 1 mars 2020 | Juridique |
Les associations loi 1901 L’association loi 1901 est à but non lucratif : son objet social doit en...
En savoir plusPosté par Profession culture | 15 janvier 2020 | Fiscalité |
En 2005, l’affaire du film Les Choristes, aux 9 millions d’entrées, a mis en lumière la difficulté...
En savoir plus18/01/2024 : L'aide financière de soutien à l'autodiffusion est prolongée jusqu''au 31 janvier 2024 - lisez notre article et tester votre éligibilité ici
26/01/2023 : L’Autorité de la concurrence sanctionne Audiens Santé-Prévoyance pour abus de position dominante - lire le communiqué